MENTIONS LÉGALES ET CGU

Éditeur

AFPJR
Siège social : 492, avenue Général de Gaulle
06700 Saint-Laurent-du-Var – France
Contact : info@afpjr.org

 

Directeur de la publication

Florence Dufour

 

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix–Tourcoing 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Propriété intellectuelle

L’AFPJR et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur la structure du site www.afpjr.org et ce dans le monde entier. Sauf autorisation préalable et expresse de l’AFPJR, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.afpjr.org, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Limitation de responsabilité

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés et organisations externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par l’AFPJR. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’AFPJR ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

 

Site Internet développé par

C’GRAPHIK
Studio de graphisme et communication
La Roquette sur Siagne (06) – France

www.c-graphik.fr